Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION
D.R., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95581218
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025

Présentation de la marque AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.R domicilié(e) 4 avenue François Vincent Raspail - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 563 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

D.R a également déposé les autres marques suivantes : HEURE D'OR , LAIT DELICAT A LA ROSE , EAU FRAICHE DE ROSE , ROSE CHERIE , DRAINASVELT , HUILE SACREE DE ROSE , HEURE ROSE , HUILE EXQUISE DE ROSE , HEURE POURPRE , GEL FONDANT A LA ROSE


D.R., société par actions simplifiée - 4 avenue François Vincent Raspail - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 381563931


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2005 n°2294397 - Publication au BOPI 2005-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591413 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Parfumerie, cosmétique, papeterie, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, cannes, parasols, sellerie, meubles, tissus, produits textiles, à savoir : linge de maison, linge ouvré. Chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles). Embrasses en matières textiles ; rideaux ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux). Bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux). Cannevas pour la tapisserie ou broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; matières textiles ; saris ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; textiles non tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie, fleurs artificielles, tapis, revêtement de sol, jouets, jeux, décoration pour arbres de Noël, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, édition de livres, revues, production de films.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.